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Marques déposées par Etablissements Dubus
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MD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MD
Etablissements Dubus

Numéro de dépôt :
929263
Date de dépôt :
22/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MD

Déposée le 22 juillet 1975 par Etablissements Dubus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Dubus domicilié(e) (soc. an.), 40, rue Marceau, Montreuil (Seine Saint-Denis). - France.

La marque MD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MD est expirée depuis le 22 juillet 1985.

Etablissements Dubus a également déposé les autres marques suivantes : DUBUS , DUBUS , COUDRAY FRAIS


Etablissements Dubus - (soc. an.), 40, rue Marceau, Montreuil (Seine Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-471

Machines et machines-outils, en particulier machines à bois;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.